NORMES EURO : consommation - pollution, ECOTAXE, ZONE ZFE 2023 à 2025, CRIT'AIR.... MàJ FIN 2022.
1-DEFINITIONS :

NORMES EURO : les normes anti-pollutions Européennes définissent les techniques et seuils à appliquer ( EURO, WLTP, RDE ). On en parle depuis 1992 ( Euro-1 / NC non classés ), 1997 (Euro-2 / crit'air 5 ), actuellement version 2021 Euro-6.D (fin 2023 pour l'Euro6-E). Elle s'applique aux voitures, motos, poids-lourd , ......Si votre véhicule est conforme à une norme Euro elle apparait à la fin de la ligne V9 de votre carte grise .

ECOTAXE : anciennement bonus-malus Co2. Découle de la consommation homologuée ( WLTP/RDE) , qui dit consommation dit grammes de Co2 en proportion, apparait sur CG en ligne V7.

ZFE-m (Zone à Faible Emission Mobilité) : les grandes agglomérations limites la circulation des véhicules en fonction de leur pollution Co2 et particules fines (conséquences des normes Euro/WLTP/RDE). Les communautés de communes et grandes agglomérations de plus de 150 000 habitants devront mettre en place leur ZFE-m avant 2025 ( Loi climat ). Les critéres de circulation sont donc basés d'abord sur les normes Euro ( Co2 ) puis sur leur type d'énergie ( particules fines) pour à terme interdire la circulation de tous les véhicules thermiques en agglomération.

VIGNETTE CRIT'AIR : permet le contrôle-sanctions. Véhicules du crit'air 5 dits polluants aux crit'air 1 dits propres. Cela induit des autorisations de circulation ou des interdictions plus ou moins progressives en fonction de la mise en place des ZFE-m, Paris étant plus restrictif actuellement. Cependant pour les véhicules de collection en carte grise collection ( pas juste 30 ans en carte grise normale) des dérogations permanentes par arrétés municipaux ont été obtenues jusqu'à 2025 dans la plupart des ZFE.

LES CONSEQUENCES : Homologation des véhicules au niveau Européen ( COC / WLTP) , Coût Ecotaxe dans le calcul des CARTES GRISES (véhicules neufs), renforcement du CONTROLE TECHNIQUE depuis 2018 (dont diesel Juillet 2019), Apposition vignette CRIT'AIR, sanctions en cas de non respect, ajouts de dispositifs techniques ( pot catalytique, filtre à particule, pot Nox, .... ). C'est ce qui force aussi les constructeurs à monter des moteurs de plus en plus petits, avec des turbos, avec des stop and start, des rapports de boite longs ou multiples ( boite manuelle 6 ou auto 8 rapports ) avec des filtres évolués....Ce n'est pas tant la consommation (argument commercial) que les normes environnementales qui forcent les constructeurs à évoluer. Bien sur il y a débat sur le type de pollution: di-oxyde de carbone Co2 , particules fines, di-oxyde d'azote Nox, ... ( politique tout diesel, promotion de l'électrique,... ).

EVOLUTIONS et REPARTITIONS ENERGIES CATEGORIES CRIT'AIR EN FRANCE .
2-DEJA 11 ZFE-m EFFECTIVES DEPUIS 2022 DONT PARIS LA PLUS RESTRICTIVE .

Dans la ville de PARIS intra-muros :
• Date de mise en fonctionnement : 15 janvier 2017 / dérogation carte grise collection.
• Interdiction partielle ou totale : avec à terme interdiction des véhicules thermiques pour 2030.

Métropole du GRAND-PARIS, à l'intérieur du périmétre de l'A86, désormais aussi contraignant que Paris :
• Date de mise en fonctionnement : 1er juillet 2019 / Dérogation carte grise collection à venir.
• Les véhicules non classés, Crit'air 5 et Crit'Air 4 ne peuvent plus circuler dans le Grand-Paris depuis le 1er juin 2021. A PARIS par arrété du 28 Mai 2021 les véhicules en carte grise collection ne sont plus concernés ( circulation libre à toute heure tous les jours )
En outre, le ministre des Transports, Jean-Baptiste Djebarri, a annoncé que la vidéo-verbalisation sera effective avant la fin de l'année 2021.

INTERDICTION CRIT'AIR 3 REPORTE AU 1er JUILLET 2023 .
Dans ces zones les véhicules poids-lourds sont interdis à la circulation tous les jours de 8h00 à 20h00.
LYON METROPOLE
• Date de mise en fonctionnement : 1er janvier 2020 / Dérogation carte grise collection à venir.
Les grands axes restent autorisés pour le contournement ( autoroutes et périphériques).
GRENOBLES- ALPES-METROPOLE
• Date de mise en fonctionnement : mai 2019
METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
• Date de mise en fonctionnement : 2021
EUROMETROPOLE de STRASBOURG
• Date mise en fonctionnement : Initialement prévue le 1er janvier 2021 , reportée à 2022 .
METROPOLE ROUEN NORMANDIE
• Date de mise en fonctionnement : 1er juillet 2021 / Dérogation carte grise collection.
TOULOUSE METROPOLE
• Date de mise en fonctionnement : 2022 / Dérogation carte grise collection à venir.
GRAND-REIMS
• Date de mise en fonctionnement : testée en Septembre 2021 , effective au 1er janvier 2022. Dérogation carte grise collection.
Mode d'emploi : Formulaire :
Dérogations véhicules en carte grise collection. Dérogations possible pour valeur patrimoniale ( demande en mairie et/ou par l'association Belles Champenoise d'époque ) . Mode d'emploi et formulaire demande attestation :
NICE COTE D'AZUR
• Date de mise en place : Janvier 2023 pour les véhicules légers / Dérogation carte grise collection .
MONTPELLIER MEDITERANEE METROPOLE
• Date de mise en place : 2022, spécifique en 2 phases .
3-ZFE-m : CELLES POTENTIELLES A VENIR JUSQU'A 2025 soit une quarantaine en vue.
4-ZRC - ZFE EN EUROPE : DIFFERENTES SIGNALISATIONS / INTERDICTIONS A VENIR .

Le principe de Zone de Circulation Restreinte et de Zone à Faible Emission est repris en Europe. Cependant la signalisation n'est pas la même partout en Europe. Même en dehors comme pour Londres ou il s'agit de zone à ultra basse emissions (ultra low emission zone) associé à un systéme de péage.

  

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